Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS
/
BOUQUET DES GASCONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUQUET DES GASCONS
CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS, SARL

Numéro de dépôt :
4027997
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/08/2023
BOUQUET DES GASCONS de CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS

Présentation de la marque BOUQUET DES GASCONS

Déposée le 23 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOUQUET DES GASCONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS domicilié(e) Château Garreau - 40240 - LABASTIDE D'ARMAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 555 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS, Mme Garreau Carole domicilié(e) Château Garreau - 40240 - LABASTIDE D'ARMAGNAC - France.

La marque BOUQUET DES GASCONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUQUET DES GASCONS est expirée depuis le 23 août 2023.

CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DES LANDES , MARQUIS DES VIGNES , Bouquet de Gascogne , L'ALAMBIC - MUSEE DU VIGNERON D'ARMAGNAC , ARMAGNACS GARREAU , Armagnac La Tuillière , MARQUIS DE BRAMELOUP , Club Français de l'Armagnac , DUC DE BREAC , Marquis de Brameloup


CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS, SARL - Château Garreau - 40240 - LABASTIDE D'ARMAGNAC - France - SIREN 317555258


CHARLES GARREAU ET SES ENFANTS, Mme Garreau Carole - Château Garreau - 40240 - LABASTIDE D'ARMAGNAC - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Viande, poisson, volaille bénéficiant des indications géographiques protégées « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) » et « Volailles de Gascogne », gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vin bénéficiant de l'indication géographique protégée « Côtes de Gascogne » ; eaux de vie bénéficiant de l'appellations d'origine contrôlée “ Floc de Gascogne ” ».